Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIL ROUGE
Société des Viandes Bretagne Anjou SOVIBA, Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1663043
Date de dépôt :
21/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2001

Présentation de la marque FIL ROUGE

Déposée le 21 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) Société des Viandes Bretagne Anjou SOVIBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FIL ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Viandes Bretagne Anjou SOVIBA domicilié(e) "La Noëlle", 44150 ANCENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque FIL ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIL ROUGE est expirée depuis le 21 mai 2001.

Société des Viandes Bretagne Anjou SOVIBA a également déposé les autres marques suivantes : VITANDEL , VITANDEL , STEAKXAN , HAMBURGUEZ , SOVIBA , VITANDEL , SOVIBA LA SAVEUR DE LA VIANDE , L'ECHEVEAU ROUGE , SPECIALE NATURE , SELECTION EQUILIBRE


Société des Viandes Bretagne Anjou SOVIBA, Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole, Société Anonyme - "La Noëlle", 44150 ANCENIS - France


le CABINET HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Inscription le 25 août 1998 - Changement de dénomination n°260884 - Publication au BOPI 1998-08-25

Inscription le 17 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249867 - Publication au BOPI 1998-02-17

Inscription le 2 mars 1995 - Transmission de propriété n°182597 - Publication au BOPI 1995-03-02

Viandes et produits à base de viande, animaux vivants et aliments pour les animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.